CHATEAU DU GRAND MOUEYS
Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND MOUEYS
Déposée le 23 mai 1991 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GRAND MOUEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DU GRAND MOUEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GRAND MOUEYS est expirée depuis le 23 mai 2001.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47